L’arthrose et les problèmes articulaires en général sont très largement répandus et peuvent entraîner des complications qui conduisent à des arrêts de travail. Dans le cadre d’une assurance emprunteur, l’arthrose est souvent considérée comme un risque aggravé de santé et face à cette problématique, la réponse de l’assureur peut être l’application d’une surprime ou d’une exclusion de garanties. Voyons en quoi l’arthrose pénalise l’accès à une assurance de prêt et les solutions d’assurance à privilégier.
Quels sont les risques que peut couvrir une assurance de prêt immobilier ?
L’assurance dans le cadre d’un crédit immobilier vise à sécuriser les sommes prêtées en cas d’aléas de la vie qui empêcheraient l’emprunteur d’assumer sa dette auprès de la banque. L’assurance intervient en cas de survenance d’un risque couvert par le contrat : décès, dépendance à 100%, invalidité et incapacité, voire chômage.
Qu’il s’agisse d’un contrat groupe bancaire ou d’un contrat individuel, l’assurance de prêt immobilier comporte toujours deux garanties socle :
- La garantie décès : le capital restant dû est remboursé, à hauteur de la quotité souscrite en cas d’emprunt à deux.
- La garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) : les mensualités ou le capital restant dû sont remboursés si l’emprunteur est déclaré en dépendance totale (il nécessite l’assistance d’un tiers pour les gestes du quotidien).
À ces deux garanties peuvent être ajoutées, selon le profil de l’emprunteur et la nature de son prêt, des garanties complémentaires :
- La garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail) qui couvre les arrêts de travail pour maladie ou accident ;
- Les garanties IPP (Invalidité Permanente Partielle) et IPT (Invalidité Permanente Totale) qui couvrent l’invalidité selon un taux défini si l’emprunteur ne peut reprendre son activité professionnelle.
La garantie perte d’emploi peut également renforcer la protection, mais elle concerne uniquement les emprunteurs en CDI qui seraient victimes d’un licenciement économique.
Doit-on déclarer l’arthrose ?
Pour souscrire une assurance de prêt immobilier, vous devez remplir un questionnaire de santé. Ce document implique de déclarer votre historique de santé et de répondre à une bonne dizaine de questions qui portent sur votre état actuel, les traitements que vous suivez, les opérations subies, les anciennes pathologies, ainsi que les arrêts de travail et leurs motifs.
L’arthrose, maladie des articulations qui touche principalement le genou, la colonne vertébrale et la hanche, mais qui peut concerner toute autre partie du corps, est une pathologie chronique irrémédiable pour laquelle il n’existe aucun remède permettant sa guérison. Compte tenu de son caractère récurrent, les assureurs considèrent l’arthrose comme un risque aggravé de santé.
Si vous souffrez d’arthrose et que vous avez dû poser un ou plusieurs arrêts de travail à cause de douleurs invalidantes, vous devez obligatoirement le déclarer dans le questionnaire. Le mensonge en assurance emprunteur est une mauvaise option. L’article 113-8 du code des assurances sanctionne toute fausse déclaration intentionnelle ou omission volontaire de fournir une information au prestataire par la nullité du contrat.
Le médecin-conseil de l’assureur va vouloir en savoir plus sur la localisation de votre arthrose (cervicales, colonne lombaire, colonne dorsale, épaule, genou, poignet, doigts) et pourra exiger des imageries médicales et des comptes-rendus de votre médecin pour affiner sa réponse.
Si les douleurs arthrosiques apparaissent après la souscription de l'assurance de prêt, vous n'avez pas à les déclarer à l'assureur en vertu de l'irrévocabilité des garanties.
Comment trouver la meilleure assurance emprunteur ?
En fonction de la gravité de l’arthrose, à savoir son caractère invalidant, l’assureur peut formuler trois types de réponse :
- l’application d’une surprime assurance de prêt pour couvrir le risque ;
- l’application d’exclusion de l'arthrose sur les garanties invalidité et incapacité ;
- le refus d’assurance : cette hypothèse est rare car l’arthrose permet d’obtenir les deux garanties socle (décès et PTIA). Mais en l’absence de la garantie ITT, la banque peut refuser le financement.
Dans la plupart des contrats alternatifs, l’exclusion de garantie, qui signifie que le risque n’est pas couvert, n’est pas une fatalité. Ces contrats concurrents des formules bancaires proposent l’option rachat d’exclusion des maladies non objectivables qui permet d’être indemnisé en cas d’arrêt de travail pour arthrose ou autre affection dorso-vertébrale. Moyennant une surprime, vous êtes protégé, si tant est que l’arthrose soit clairement identifiée dans les risques couverts par cette option.
Si les douleurs arthrosiques apparaissent après la souscription de l'assurance de prêt, vous n'avez pas à les déclarer à l'assureur en vertu de l'irrévocabilité des garanties.
Pour trouver la formule adaptée à votre état de santé, mettez les offres en concurrence via un comparateur d’assurance de prêt immobilier. Grâce à cet outil en ligne rapide, simple et gratuit, vous accédez aux meilleures offres alternatives du marché et pouvez sélectionner celle qui répond à votre problématique au tarif le plus juste.
N’oubliez pas que vous pouvez choisir librement l’assurance de votre crédit immobilier et refuser la proposition faite par la banque. Il suffit que le contrat alternatif présente une équivalence de garanties pour être accepté par le prêteur. Les assurances individuelles, qui s’appuient sur des garanties sur-mesure, sont jusqu’à 60% moins chères que les offres bancaires.
Quelle assurance ne demande pas de questionnaire de santé ?
Les personnes touchées par la maladie sont discriminées en assurance emprunteur en raison des risques qu’elles incarnent. Grâce à la loi Lemoine en place depuis le 1er juin 2022, elles peuvent toutefois échapper à la sélection médicale et être couvertes par un contrat standard sans surprime ni exclusion à la double condition que :
- Le montant de la part assurée soit inférieur à 200 000€ (400 000€ en cas d’emprunt à deux avec une quotité à 50% sur chaque tête) ;
- Le crédit arrive à son terme avant le 60ème anniversaire de l’emprunteur.
Si vous êtes jeune (moins de 40 ans) et que vous souffrez d’arthrose, vous pouvez ainsi accéder à l’assurance sans avoir à remplir de questionnaire de santé et payer une cotisation standard.
L’assurance emprunteur est un produit complexe et malheureusement contraint pour décrocher le financement de son projet immobilier. Faites-vous accompagner par un professionnel. Le rôle d’un courtier en assurance de prêt immobilier est de vous apporter toute l’assistance nécessaire vous permettant de choisir en connaissance de cause une assurance adaptée au meilleur prix qui respecte les exigences de la banque. Chez Magnolia.fr, nos experts peuvent prendre en charge toutes les démarches administratives à votre place.
