Quel remboursement pour l'homéopathie en 2024 ?

L'homéopathie est une médecine alternative qui séduit une majorité de Français. Partiellement remboursée par l'Assurance Maladie jusqu'à fin 2020, elle ne bénéficiera d'aucune prise en charge par le régime général à compter de janvier 2021. Les mutuelles vont-elles continuer de proposer un remboursement de l'homéopathie ?

Qu'est-ce que l'homéopathie ?

Inventée à la fin du XVIIIe siècle par un médecin allemand, l'homéopathie déchaîne les passions depuis des années, son efficacité thérapeutique étant régulièrement mise en cause par la communauté scientifique. Elle repose sur deux grands principes :

1. la similitude : une substance qui provoque un symptôme est supposée être efficace pour soulager ce même symptôme ;
2. la loi des infinitésimales : par un processus de forte dilution et d'agitation, la puissance du produit est censée augmenter.

Le médicament homéopathique est le contraire du médicament allopathique par son approche pour soigner une maladie. Le premier s'appuie sur des substances qui causent la maladie, le second sur des principes actifs, naturels ou chimiques, qui vont contrer la maladie.

Pour l'Académie nationale de médecine en France, l'homéopathie est une "méthode d'a priori conceptuels dénués de fondement scientifique". En 2017, un conseil scientifique européen déclarait "qu'il n'existe, pour aucune maladie, aucune preuve, scientifiquement établie et reproductible, de l'efficacité des produits homéopathiques, même s'il y a parfois un effet placebo". Il n'empêche, les adeptes de cette médecine douce sont fermement convaincus de bénéficier d'un traitement efficace.

Les Français, premiers consommateurs au monde de médicaments homéopathiques

Et en France, les personnes gagnées à la cause de l'homéopathie sont chaque année plus nombreuses. 3 Français sur 4 en ont déjà pris au cours de leur vie et un tiers en consomment régulièrement. Certains granules ont trouvé leur place dans l'armoire à pharmacie des familles françaises pour soigner les petits bobos, comme l'Arnica montana pour les chocs, l'Oscillococcinum pour les états grippaux ou encore la Cocculine pour le mal des transports.

La force de l'homéopathie en France tient aussi au fait que le laboratoire Boiron est le leader mondial du secteur, vendant plus de 60% de sa production dans notre pays. Aujourd'hui, la France est un des rares pays avec la Suisse à rembourser les médicaments homéopathiques, une position qu'elle ne souhaite plus tenir face à la charge des académies des sciences européennes : "Les revendications scientifiques de l'homéopathie ne sont pas plausibles et sont incompatibles avec les concepts établis de la chimie et de la physique".

Pas de preuve scientifique de l'efficacité de l'homéopathie

Les scientifiques européens reprochent également à l'homéopathie de retarder la consultation d'un médecin et de dissuader le patient de recourir à des soins médicaux appropriés basés sur des preuves scientifiques. Ils insistent par ailleurs sur le manque de contrôle et les problèmes potentiels de sécurité de cette médecine alternative. En France, les médicaments homéopathiques ne sont pas soumis aux essais cliniques visant à évaluer l'action sur la santé humaine et à la procédure d’Autorisation de mise sur le marché (AMM). Ils bénéficient seulement d’un enregistrement spécifique.

En attendant des démonstrations vérifiables et objectives de l'efficacité, tout au moins de l'innocuité des médicaments homéopathiques, le gouvernement français a décidé de diminuer leur remboursement en 2020 et de supprimer toute prise en charge depuis le 1er janvier 2021.

Quel remboursement pour l'homéopathie en 2024 ?

Le 26 juin 2018, la Haute Autorité de Santé (HAS) préconisait l'arrêt du remboursement de l'homéopathie jugeant le service médical rendu insuffisant pour justifier une prise en charge quelconque de l'Assurance Maladie. Plutôt qu'entériner un arrêt radical, la ministre de la Santé Agnès Buzyn a opté pour un déremboursement progressif.

Dé-remboursement programmé de l'homéopathie

Depuis le 1er janvier 2020, tous les produits homéopathiques, granules, teintures-mères et autres préparations, sont remboursés par le régime général au taux de 15% au lieu de 30%, taux en vigueur depuis mai 2011. Ce remboursement partiel n'est possible que sur prescription médicale. Depuis le 1er janvier 2021, plus aucun médicament homéopathique n'est pris en charge par l'Assurance Maladie.

Conformément à l'arrêté du 4 octobre 2019, sont radiés de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux depuis le 1er janvier 2021 les médicaments homéopathiques correspondant aux produits homéopathiques dont la liste peut être consultée via ce lien. Vous y trouverez la liste des formes pharmaceutiques et présentations (granules, globules, comprimés, gouttes, trituration, suppositoires, ampoules buvables, pommades), ainsi que celle de la nomenclature des produits homéopathiques.

La prise en charge de la consultation d'un médecin homéopathe

Les médicaments homéopathiques sont en vente libre en pharmacie et ne nécessitent pas d'ordonnance d'un praticien. L'automédication est largement pratiquée, mais la prescription d'un médecin homéopathe reste toutefois conseillée pour bénéficier d'un traitement personnalisé.

Quelque 5 000 médecins pratiquent l'homéopathie en France, la plupart sont des généralistes ou spécialistes qui ont suivi une formation complémentaire, certains sont spécialisés en homéopathie, mais tous les médecins sont autorisés à prescrire des médicaments homéopathiques, seuls ou pour compléter un traitement classique. Pour exercer en tant que médecin homéopathe, il faut au préalable obtenir le titre de docteur en médecine. Les sages-femmes sont également autorisées à prescrire des traitements homéopathiques après l'obtention d'un diplôme spécifique.

L'Assurance Maladie considère la consultation chez un médecin homéopathe comme une consultation traditionnelle et la rembourse au taux de 70% sur la base de 26,50€ si le praticien évolue en secteur conventionné. Les dépassements d'honoraires sont fréquents en médecine homéopathique, une consultation pouvant coûter entre 30€ et 60€. En fonction de votre mutuelle santé, vous pouvez bénéficier d'un remboursement complémentaire du ticket modérateur voire du dépassement tarifaire.

La position des mutuelles sur le remboursement de l'homéopathie

Les complémentaires santé dites responsables ont obligation de rembourser le ticket modérateur pour les médicaments dont le taux de remboursement est supérieur ou égal à 65%. Pour les médicaments à un taux inférieur comme les traitements homéopathiques, il est laissé à la libre appréciation des mutuelles de proposer une prise en charge. Hormis les formules low-cost, les contrats complémentaires proposent généralement un remboursement partiel de l'homéopathie sous forme de forfait annuel, voire pour les offres premium une garantie optionnelle qui intègre pleinement cette médecine douce. Le remboursement se fait alors sur les frais engagés.

Jusqu'à fin 2019, quand vous achetiez des médicaments homéopathiques prescrits par un médecin, vous n'aviez quasiment rien à payer si vous étiez couvert par une bonne mutuelle. L'achat sans ordonnance peut aussi être remboursé par le forfait automédication prévu dans certains contrats. La déremboursement par l'Assurance Maladie en 2020 et 2021 change la donne. 

Pour les formules qui prennent en charge la pharmacie à 15%, rien ne change pour les assurés ou presque : depuis janvier 2020, la Sécurité Sociale n'informe plus votre mutuelle de vos achats de produits homéopathiques, vous devez donc transmettre la facture à votre assurance complémentaire pour être remboursé.

Depuis janvier 2021, certaines mutuelles continuent d'intégrer l'homéopathie dans la couverture des prestations annexes (médecines douces ou bien-être) au même titre que l'ostéopathie, l'acupuncture ou l'hypnose, moyennant un supplément de cotisation. Si vous êtes adepte de l'homéopathie, contactez votre mutuelle pour savoir quelle politique elle adopte et demandez-lui la liste exhaustive des soins remboursés pour y voir plus clair. Chaque contrat définit les médecines douces auxquelles il accorde une prise en charge.