Quand et pourquoi faire un arbitrage en assurance-vie ?

Vous envisagez de préparer votre retraite, de transmettre votre patrimoine ou de dynamiser vos placements  ? L’assurance-vie s’adresse à tous les profils d’épargnants, avec des options variées, comme les fonds en euros et les unités de compte. Flexible et évolutif, une assurance-vie vous permet, grâce à l’arbitrage, d’ajuster vos investissements en fonction de vos objectifs financiers et des évolutions de votre situation.

Qu'est-ce qu'un arbitrage dans un contrat d'assurance-vie ?

Rappelons tout d'abord qu’un contrat d'assurance-vie peut être de deux types : 

• Le contrat monosupport, investi exclusivement en fonds en euros, offrant une sécurité maximale grâce à une garantie en capital. 
• Le contrat multisupport, en revanche, permet de diversifier vos investissements en combinant fonds en euros et unités de compte (qui peuvent inclure des actions, des obligations, des OPCVM, des parts SCPI, des parts SCI, etc.) offrant ainsi un potentiel de rendement supérieur mais comportant un niveau de risque accru.

Concernant l'arbitrage dans un contrat d'assurance-vie, il s’agit d’une opération qui consiste à modifier la répartition de son épargne entre les différents supports disponibles au sein du contrat. L'arbitrage n’intervient donc que pour les contrats multisupports.

Par exemple, en effectuant un arbitrage, vous pouvez rééquilibrer vos investissements en passant d'une allocation initiale de 70 % en fonds en euros et 30 % en unités de compte à une répartition plus diversifiée, comme 50 % en fonds en euros, 25 % en obligations et 25 % en OPCVM.

Quand faire un arbitrage en assurance vie ?

Il peut être pertinent de réaliser un arbitrage lors du transfert d'une part ou de la totalité de l’épargne dans un fonds en euros vers une unité de compte. Ce transfert peut être motivé par une volonté de diversifier son épargne et de profiter d'un potentiel de rendement plus élevé.

De même, un arbitrage peut être envisagé pour transférer une part du capital ou sa totalité d’une unité de compte vers un fonds en euros. C’est un mouvement qui peut être justifié par une volonté de sécuriser ses gains en cas de volatilité des marchés financiers.

Un arbitrage peut aussi être effectué si le titulaire du compte souhaite déplacer tout ou partie du capital investi d’une unité de compte vers une autre. Par exemple, un capital investi en actions vers des obligations. Ce type d'arbitrage est généralement motivé par une évolution de la stratégie d'investissement ou par une modification du profil de risque de l'investisseur.

Dans quels cas demander ou faire un arbitrage pour son contrat d’assurance-vie ?

Un arbitrage en assurance-vie peut être envisagé dans plusieurs situations clés, lors de changements significatifs sur les marchés financiers, par exemple. Si les conditions économiques évoluent ou si certaines classes d’actifs deviennent plus ou moins attractives, un arbitrage permet d’ajuster vos investissements pour profiter des nouvelles opportunités ou réduire les risques.

L’arbitrage peut également être nécessaire si vos objectifs financiers changent. Par exemple, si vous souhaitez sécuriser une partie de votre épargne en vue d’un projet à court terme, vous pourriez arbitrer en faveur des fonds en euros. À l’inverse, si votre horizon d’investissement s’allonge et que vous recherchez davantage de performance, vous pourriez réorienter votre épargne vers des unités de compte, comme des OPCVM ou des SCPI.

De même, une modification de votre situation personnelle, telle qu’un mariage, la retraite ou encore un changement de niveau de revenus, peut justifier un rééquilibrage de votre contrat pour l’adapter à vos nouvelles priorités.

Dernier point, un arbitrage peut être effectué sur recommandation de votre conseiller financier. Celui-ci analyse régulièrement la performance de vos supports et peut vous conseiller des ajustements pour maximiser les rendements ou aligner votre contrat avec votre tolérance au risque.

Comment réaliser un arbitrage ?

L’arbitrage en assurance-vie se décline en trois principales options :

• L’arbitrage libre : Il permet au titulaire du compte de gérer directement ses investissements. Ainsi, il peut transférer une partie ou la totalité de son épargne d’un support à un autre en fonction de ses besoins ou de l’évolution des marchés financiers.
• L’arbitrage automatique : Avec ce type d’arbitrage, le titulaire du contrat d’assurance-vie définit des règles prédéfinies lors de la souscription ou en cours de contrat. Ces règles peuvent, par exemple, concerner :
1. la sécurisation des gains générés par les unités de compte en les transférant automatiquement vers le fonds en euros.
2. la limitation des pertes en fixant un seuil à partir duquel les investissements seront réalloués vers des supports moins risqués.
3. des transferts réguliers en fixant des montants à arbitrer à intervalles prédéfinis pour lisser les effets des fluctuations du marché.
• L’arbitrage sous mandat : Si le souscripteur préfère déléguer la gestion de son contrat, l’arbitrage sous mandat est une solution adaptée. Un gestionnaire professionnel prendra les décisions à sa place, ajustant les investissements selon les opportunités, en fonction de son profil d’investisseur et de sa tolérance au risque définis au début du contrat.

Pour réaliser un arbitrage, plusieurs moyens s'offrent aux titulaires d’un contrat d’assurance-vie : 

• le faire en ligne depuis son espace personnel sur le site de l’assureur. De nos jours, la plupart des contrats d’assurance-vie proposent des outils en ligne ou des applications mobiles pour réaliser ces arbitrages en toute simplicité.
• envoyer un formulaire de demande d'arbitrage par courrier ou par email. Ce formulaire doit préciser le montant ou la proportion de l'épargne à transférer, ainsi que les supports d'origine et de destination. 
• contacter directement votre conseiller en assurance vie pour lui demander de réaliser l'arbitrage. Cette option est à privilégier si vous avez besoin de conseils avant de prendre la décision.

Quel est le délai de réalisation d’un arbitrage en assurance-vie ?

Le délai de réalisation d'un arbitrage en assurance vie dépend de plusieurs facteurs, notamment de l'assureur et du type de contrat. En règle générale, l'arbitrage est effectué dans un délai de quelques jours après la demande. Cependant, ce délai peut varier en fonction de la complexité de l'opération et des spécificités du contrat.

Il faut aussi noter que l'assureur doit d'abord recevoir et traiter la demande (sous 24 heures en général), puis procéder à l'arbitrage. Ce processus peut prendre du temps, surtout en période de forte demande.

Quel est le montant des frais d'arbitrage dans un contrat d’assurance vie ?

Les frais d'arbitrage en assurance vie varient en fonction des contrats et des assureurs. Ces frais peuvent être calculés de trois manières différentes. 

D'une part, certains assureurs optent pour des frais fixes. Il s’agit d’un montant forfaitaire prélevé à chaque opération d’arbitrage, quel que soit le montant transféré. À titre d’exemple, un assureur peut facturer un montant fixe de 30 € par arbitrage.

Par ailleurs, certains assureurs appliquent des frais proportionnels, calculés en pourcentage du capital arbitré. Par exemple, un contrat pourrait prévoir un prélèvement de 0,5 % sur le capital transféré. 

Enfin, certains assureurs appliquent des frais plafonnés. Autrement dit, ils limitent les frais à 50 € maximum par arbitrage, par exemple.

Pourquoi arbitrer son contrat d’assurance-vie ?

• Profiter des opportunités offertes par les marchés financiers

Les marchés évoluent constamment, et l’arbitrage vous permet d’ajuster votre portefeuille pour tirer parti des meilleures opportunités. Par exemple, si une classe d’actifs devient particulièrement performante, vous pouvez y investir une partie de votre épargne pour augmenter vos rendements potentiels.

• Diversifier l’épargne

Une bonne diversification réduit les risques tout en augmentant vos chances de rendement. L’arbitrage permet d’investir dans une variété de supports, tels que des OPCVM, SCPI ou actions, afin de répartir vos investissements entre différentes classes d’actifs.

• Sécuriser les placements

Lorsque les marchés deviennent incertains ou volatils, vous pouvez arbitrer une partie de vos unités de compte vers des supports plus sécurisés, comme le fonds en euros, pour protéger votre capital.

• Anticiper l’évolution des marchés financiers

L’arbitrage vous aide à rester proactif face aux fluctuations des marchés. Si vous anticipez une baisse dans un secteur ou une classe d’actifs, vous pouvez réallouer vos fonds vers des supports plus stables ou prometteurs.

• Sécuriser les plus-values réalisées

Lorsque vos investissements en unités de compte génèrent des gains significatifs, il est possible de sécuriser ces plus-values en les transférant vers des supports moins risqués.

Quelle est la fiscalité applicable lors d'un arbitrage en assurance-vie ?

Contrairement à une idée reçue, l'arbitrage en assurance vie n'entraîne pas de fiscalité. En effet, l'opération consiste à modifier la répartition de l'épargne au sein du contrat, sans effectuer de rachat. Par conséquent, il n'y a pas de prélèvement fiscal ni social lors d'un arbitrage.

Autrement dit, tant que votre contrat est en cours, vos gains restent exonérés d'impôts et de prélèvements sociaux, y compris du prélèvement forfaitaire unique (PFU) ou flat tax. Ce n'est qu'en cas de rachat, partiel ou total, que les gains deviennent imposables.

Quels sont les risques liés à l’arbitrage dans un contrat d’assurance-vie ?

Si l'arbitrage en assurance vie offre de nombreux avantages, il comporte également des risques qu'il convient de ne pas négliger. Le premier risque est lié à la volatilité des marchés financiers. En effet, en arbitrant d'un support à un autre, vous pouvez être exposé à des fluctuations de valeur qui peuvent affecter la performance de votre contrat.

De plus, l'arbitrage nécessite une certaine expertise. Il est essentiel de bien comprendre les caractéristiques des différents supports d'investissement et de suivre l'évolution des marchés financiers. Une mauvaise décision d'arbitrage peut entraîner des pertes.

Il est donc recommandé d'effectuer les arbitrages avec prudence et de se faire accompagner par un conseiller en gestion de patrimoine si nécessaire. Chez Magnolia, vous pouvez discuter gratuitement de votre projet d’épargne avec un expert.