Peu de gens le savent, mais l’analyse de sang qui permet de connaître le dosage de la vitamine D n’est plus systématiquement remboursée par l’Assurance maladie, même sur prescription médicale. L’organisme juge cet acte peu utile dans la majorité des cas, mais continue de le rembourser dans certaines situations bien précises. Peut-on obtenir le remboursement de cet acte par la mutuelle ?
Dosage de la vitamine D : à quoi ça sert ?
Le dosage de la vitamine D est essentiel pour évaluer le statut de cette vitamine dans l’organisme et prévenir ou diagnostiquer des carences. La vitamine D, qui n’est pas une vitamine mais une hormone, joue un rôle crucial dans l'absorption du calcium et du phosphore, contribuant ainsi à la santé des os et des dents. Un manque de vitamine D peut entraîner des maladies osseuses comme l'ostéoporose chez les adultes ou le rachitisme chez les enfants.
Le dosage est particulièrement important pour les personnes à risque de carence, notamment les personnes âgées, les personnes ayant une exposition solaire limitée, ou celles souffrant de maladies chroniques affectant l'absorption des graisses. Une carence en vitamine D est définie par une concentration < 10 ng/mL.
Ce dosage est également utile pour les individus présentant des symptômes tels que la fatigue chronique, la faiblesse musculaire ou les douleurs. 15 à 20 minutes quotidiennes d’exposition au soleil suffisent à assurer un apport suffisant en vitamine D.
De plus, certaines études suggèrent que des niveaux optimaux de vitamine D pourraient jouer un rôle dans la prévention de maladies chroniques, telles que les maladies cardiovasculaires, le diabète, et certaines formes de cancer. Par conséquent, le dosage de la vitamine D aide non seulement à diagnostiquer une carence, mais également à surveiller et ajuster les traitements visant à maintenir un niveau adéquat de cette vitamine dans le corps.
Les cas de prise en charge du dosage de la vitamine D
Une décision du 25 novembre 2021 de l’Uncam (Union nationale d’assurance maladie) publiée au Journal Officiel modifie la liste des actes de biologie médicale pris en charge par la Sécu. Depuis 2022, l’analyse de sang qui quantifie le dosage de vitamine D n’est plus remboursée par le régime général. Cet acte est désormais « hors nomenclature » (HN) ou « non remboursable » (NR), sauf dans 6 situations cliniques où il est préconisé et pris en charge à 60% sur la base du tarif conventionné :
- suspicion de rachitisme
- suspicion d’ostéomalacie (défaut de minéralisation de la matrice protéique osseuse)
- suivi ambulatoire de l’adulte transplanté rénal au-delà de 3 mois après la transplantation
- avant et après une chirurgie bariatrique (chirurgie de l’obésité qui modifie l’anatomie du système digestif)
- lors de l’évaluation et la prise en charge des personnes âgées sujettes aux chutes répétées
- pour respecter les résumés des caractéristiques du produit (RCP) des médicaments préconisant la réalisation du dosage de vitamine D.
Même sur prescription du médecin traitant, le dosage de la vitamine D n’est pas remboursé en dehors de ces 6 situations. Le praticien doit l’indiquer sur la prescription du dosage par la mention « HN » ou « NR ».
Pourquoi l’Assurance maladie limite-t-elle son remboursement ? En 2013, la Haute Autorité de Santé (HAS) a conclu que « le dosage de la vitamine D n’apporte pas de renseignements utiles aux professionnels de santé ». Une supplémentation en vitamine D peut être instaurée sans cette analyse de sang. La forte multiplication des dosages de vitamine D non argumentés par une situation à risque ou une pathologie a conduit la HAS à restreindre les indications d’un dosage qui coûtait quelque 40 millions d’euros de remboursement chaque année. Entre 2019 et 2022, le nombre de dosages de vitamine D remboursés par la Sécu avait bondi de 76%.
Mutuelle et remboursement du dosage de la vitamine D : tout dépend du contrat
Dès lors que vous faites partie des patients pour lesquels le dosage en vitamine D est préconisé et pris en charge par la Sécu, votre mutuelle vous rembourse le ticket modérateur, c’est-à-dire la différence entre le remboursement Sécu et le tarif conventionné. En revanche, si l’acte n’est pas remboursé par l’Assurance maladie, le remboursement n’est pas automatique, même sur prescription du médecin.
Si vous êtes couvert par une mutuelle responsable, qu’il s’agisse d’un contrat individuel ou d’un contrat collectif souscrit au sein de votre entreprise, vous êtes remboursé uniquement si l’acte est pris en charge par la Sécu. Le dosage de vitamine D étant hors nomenclature, le contrat responsable ne peut proposer de remboursement au titre des actes de biologie médicale. Un dosage sanguin en vitamine D coûte au bas mot 10€.
Pensez toutefois à relire votre contrat de mutuelle et le cas échéan à interroger votre conseiller mutuelle. Certains contrats proposent en effet une prise en charge des actes hors nomenclature. Cette prestation peut être totale ou partielle, et prend généralement la forme d’un forfait annuel. Elle peut aussi être limitée à certains actes spécifiques, comme les médecines douces.